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Mairie d'Ansouis - Site internet de la Mairie d'Ansouis dans le Vaucluse 84240
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Plan Local d'Urbanisme (PLU)

01 Ansouis - PLU - Pièce 1 - Rapport de présentation

02 Ansouis - PLU - Pièce 2 - Projet d'aménagement et de développement durable

03-1 Ansouis - PLU - Pièce 3-1 - Plan de zonage 6000

03-2 Ansouis - PLU - Pièce 3-2 - Plan de zonage 3000

03-3 Ansouis - PLU - Pièce 3-3 - Risque inondation 6000

04 Ansouis - PLU - Pièce 4 - Règlement

05 Ansouis - PLU - Pièce 5 - Orientations d'Aménagement et de Programmation

06 Ansouis - PLU - Pièce 6 - Plan des Servitudes d'Unité Publique

07 Ansouis - PLU - Pièce 7 - Notice des Servitudes d'Unités Publique

08-1 Ansouis - PLU - Pièce 8-1 - Annexes sanitaires - plan du réseau d'assainissement 1000

08-2 Ansouis - PLU - Pièce 8-2 - Annexes sanitaires - plan du réseau d'eau potable 6000

09 Ansouis - PLU - Pièce 9 - Notice des annexes sanitaires

10 Ansouis - PLU - Pièce 10 - Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d'aménagement

11 Ansouis - PLU - Pièce 11 - Périmètre de protection au titre de l'article L.111-17 du CU

12 Ansouis - PLU - Pièce 12 - Règlement local de publicité

13 Ansouis - PLU - Pièce 13 - Bois et forêt soumis au régime forestier

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